Plan d'Occupation des Sols — Bulletin Municipal Spécial P.O.S. n° 35 - mai 1976

La zone UH

Cette zone qui a le mieux conservé le caractère pittoresque du Vésinet, est réservée aux habitations individuelles implantées isolément et entourées d’espaces verts et de jardins. Elle est divisée en trois secteurs UHa, UHb et UHc. Certains types d’occupation et d’utilisation des sols y sont interdits:
    — les bâtiments à usage d’habitation collective et leurs annexes y compris les emplacements de stationnement pour véhicules;
    — les habitations individuelles en bande;
    — les établissements industriels classés ou non, les décharges et dépôts de vieilles matières. L’ouverture de toute carrière, les campings et caravanings, les commerces et bureaux.
En outre les propriétaires des lots ne peuvent établir d’exploitations d’usines, manufactures, carrières plâtrières, fours à chaux ou à plâtre, briqueteries et sablières.
Les seules activités commerciales admises sont celles des pépiniéristes et des jardiniers fleuristes. Seules sont autorisées les habitations individuelles.

zone UHa Habitation caractéristique de la zone (angle piste du Tour-du-Grand-Lac / avenue Kleber) Cliché 1976.

Les constructions doivent satisfaire à plusieurs conditions en ce qui concerne:

A. l’implantation des habitations par rapport aux voies
Aucune construction ne doit être édifiée à moins de 9 m de l’axe de toute voie publique ou privée, ni à moins de
    — 8 m de l’alignement en secteur UHa
    — 6 m de l’alignement en secteur UHb
    — 6 m de l’alignement en secteur UHc
    — 10 m des clôtures bordant les coulées, pelouses, tapis verts, lacs et rivières, ainsi que les routes et sentiers qui les en séparent.

zone UHb Rue représentative de la zone UHb (allée du Lévrier, entre le boulevard de Belgique et l'allée de la Meute). Cliché 1976.

B. l’implantation des habitations par rapport aux limites séparatives de propriété
Des marges latérales doivent être ménagées entre les habitations et les limites séparatives. Pour les terrains d’une largeur d’au moins 24 m, le total de ces marges ne peut être inférieur à 12 m, avec un minimum de 4 m pour chacune d’elle. Pour les terrains de moins de 24 m de large, il est prévu des dispositions particulières.
En fond de propriété, la distance de tout point d’un bâtiment à tout point de la limite séparative ne peut être inférieure à 4 m en secteur UHb et UHc, et à 6 m en secteur UHa. Des annexes non destinées à l’habitation peuvent être édifiées sur les parcelles occupées par des habitations. Elles font l’objet d’une réglementation stricte.

zone UHc Habitations de la zone (avenue Kleber entre le boulevard de Belgique et la rue des Merlettes) Cliché, 1976.

C. l’implantation des habitations les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Il ne peut être construit qu’une maison d’habitation par
    — 1 500 m² de surface de terrain en secteur UHa
    — 1 000 m² de surface de terrain en secteur UHb
    — 700 m² de surface de terrain en secteur UHc
La distance séparant tout point d’une habitation à tout point d’une autre habitation doit être égale à 16 m au moins.
Les habitations doivent être implantées dans des terrains aux formes régulières de façon à ce qu’il soit possible d’y inscrire en dehors des marges de reculement et d’isolement réglementaires un rectangle de :
    — 10 m sur 12 m en secteur UHa
    — 8 m sur 10 m en secteur UHb
    — 6 m sur 8 m en secteur UHc
La superficie des terrains doit être au minimum de:
    — 1 500 m² en secteur UHa
    — 1 000 m² en secteur UHb
    — 700 m² en secteur UHc
avec une profondeur minimale de :
    — 30 m en secteur UHa
    — 25 m en secteur UHb
    — 20 m en secteur UHc
une largeur et une façade minimales de
    — 30 m en secteur UHa
    — 25 m en secteur UHb
    — 18 m en secteur UHc
Ces règles sont impératives pour toute opération de lotissement ou de division.
Pour les parcelles existant à la date du 8 juillet 1970 on admet pour superficie minimale :
    — 1 000 m² en secteur UHa
    — 700 m² en secteur UHb
    — 400 m² en secteur UHc
et pour largeur minimale :
    — 25 m en secteur UHa
    — 18 m en secteur UHb
    — 12 m en secteur UHc
En ce qui concerne l’édification des constructions à usage d’habitation.
Celles-ci auront une emprise au sol au plus égale à:
    — 15 % de la surface du terrain en secteur UHa, et
    — 20 % de la surface du terrain en secteur UHb et UHc.
L’emprise au sol des annexes dans tous les cas ne pourra dépasser 5 % de la surface du terrain.
Si les constructions sont couvertes en terrasse, la hauteur maximale ne pourra excéder 7 m (R + 1) superstructures comprises.
Si elles sont couvertes en toiture, cette hauteur maximale ne pourra excéder 6,50 m à l’égout du toit et 10 m au faîtage (R + 1 + combles).
La hauteur d’une façade ne peut en aucun cas dépasser deux fois sa longueur. Un architecte devra signer les plans et diriger les travaux.

Le coefficient d’occupation du sol (COS) est fixé à:
    — 0,20 en secteur UHa
    — 0,25 en secteur UHb
    — 0,30 en secteur UHc
Aucun dépassement n’est admis dans la zone UH.
En cas de division d’un terrain bâti, la surface des lots construits doit être calculée en fonction du COS autorisé.

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Société d'Histoire du Vésinet, 2007 - www.histoire-vesinet.org