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Premiers Conseils municipaux

Rappel historique

Sous l'ancien régime, les conseils municipaux n'existaient pas.

Le 14 décembre 1789, l'Assemblée nationale vota une loi créant les communes désignées comme la plus petite division administrative en France. L'œuvre de l'Assemblée nationale fut, au sens propre du terme, révolutionnaire car en plus de transformer les chartes des cités et des bourgades, elle a érigé en communes toutes les anciennes paroisses du pays. La totalité du territoire français fut divisé en départements, eux-mêmes divisés en districts, cantons et communes. Toutes ces communes avaient exactement le même statut. Elles recevaient un conseil municipal élu par les habitants et un maire pour la diriger. Une maison commune, la mairie, devait être construite afin d’accueillir les réunions du conseil municipal ainsi que l’administration municipale. Certains membres de l’Assemblée nationale étaient opposés à une telle fragmentation du pays mais au final, ce fut la proposition de Mirabeau qui l'emporta : une commune pour chaque paroisse.
Les nombreux changements de régimes entre 1789 et 1871 furent marqués par autant de variations dans les modalités d'élection des conseils municipaux, de l'élection ou de la nomination du Maire. Mais, à partir du Premier Empire, les membres du conseil municipal furent élus au suffrage censitaire (mode de suffrage dans lequel seuls les citoyens dont le total des contributions directes dépasse un seuil, appelé cens, sont électeurs). Le maire fut nommé soit par le pouvoir central pour les communes les plus peuplées, soit par le préfet pour les autres. Ce fut le cas pour la commune du Vésinet à ses début.

La loi du 5 avril 1884 institue un régime juridique uniforme pour toutes les communes de France. Elle instaure l'élection du conseil municipal au suffrage universel direct et l'élection du maire par le conseil municipal. Le mandat est fixé à 4 ans, il sera porté à 6 ans en 1929.
Le mode de scrutin retenu (majoritaire plurinominal à deux tours avec panachage) reste en vigueur pour toutes les communes jusqu'aux élections de 1947, où un scrutin proportionnel s'applique aux communes de plus de 9 000 habitants.
L'ordonnance du 4 février 1959 rétablit le scrutin majoritaire pour les communes de moins de 120 000 habitants. En 1964, une loi supprime totalement la proportionnelle. Dans les communes de moins de 30 000 habitants parmi lesquelles le Vésinet, le scrutin majoritaire avec panachage est maintenu.
La loi du 19 novembre 1982 instaure le mode de scrutin actuel : dans les communes de plus de 3 500 habitants, un scrutin proportionnel de liste est instauré avec une prime majoritaire correspondant à la moitié des sièges à pourvoir pour la liste gagnante.

Les élus du Vésinet (1875 - 19..)

Le Premier conseil municipal (1875)

  • Alphonse Pallu, (Maire), Jules de Wazières, capitaine en retraite (Adjoint)
  • Adrien Gastambide, Jules Renouard, Emile Cappe, Victor David, Louis Féron, Dominique Quenet, Jean Bivort, Pierre Tardy-Panit, Dominique Laguionie.
    Précisions sur cette première municipalité

Les conseils municipaux suivants

8 octobre 1876 - Election du maire et de l'adjoint (arrêté préfectoral du 14 septembre 1876).

  • A Pallu (Maire); J de Wazières (adjoint, démissionne à la fin de 1877)
    (Pallu fut sous le coup du décrêt de révocation du 1er octobre au 31 décembre 1877; explication);

21 janvier 1878 - Installation du conseil municipal issu de l'élection des 6 et 13 janvier 1877.

  • MM. David, Cappe, Pallu, Quenet, Foucault, Laurent, Akar, Parnajon, Caille, Braire, Lajoye, Didier, Weiss, Ledru(C), Clerc, Deglaire, (élus dans cet ordre)
  • A. Pallu (Maire) ; M. Weiss (adjoint, démissionnera le 10 Aout 1878);

1er septembre 1879 - Election partielle pour désigner deux nouveaux conseillers, élection de l'adjoint.

  • J. Laurent (adjoint)
  • MM. Zimmermann, Montier.
    Le 13 septembre 1878, A. Pallu se met en congé puis démissionne le 4 avril 1879.Le 4 février, un conseiller municipal, C. Ledru a démissionné en raison de ses occupations.

8 mai 1879 - Installation de 3 nouveaux conseillers municipaux et élection du maire.

  • Jean Laurent (Maire); Emile Cappe (adjoint, désigné le 18 mai).
  • MM. Ledru (Alphonse), Paul, Blin.
    Un conseiller municipal, M. Akar démissionne le 13 novembre 1880 pour raisons personnelles.

20 janvier 1881 - Installation du conseil municipal issu de l'élection des 9 et 16 janvier 1881.

  • MM. Laurent, Parnajon, Sérée, Paul, Caron, Quenet, Sarazin, Caille, Foucault, Ledru (Alph.), Deglaire, Pierson, Goulancourt, Ricaut, Blin (élus dans cet ordre).
  • Jean Laurent (Maire), Aimé Foucault (Adjoint).

18 mai 1884 - Installation du conseil municipal issu de l'élection des 4 et 11 mai 1884.

  • MM. Laurent, Sérée, Goulancourt, Ledru, Leboeuf, Bivort, Féron, Caille, Quenet, Sarazin, Cappe, David, Marteau, Tillard, Foucault, Blain, Deglaire. (élus dans cet ordre)
  • Jean Laurent (Maire); Emile Cappe (Ie adjoint); M. Goulancourt (2e adjoint, démissionnera le 8 novembre 1885).

20 décembre 1885 - Installation de deux nouveaux conseillers municipaux et élection du 2e adjoint.

  • MM. Caron, Fleury.
  • M. Sarazin (2e adjoint)
    Un conseiller, Monsieur Marteau démissionne le 28 mai 1886.
    Démission du maire, Jean Laurent, le 13 janvier 1887, et de M. Féron.

27 février 1887 - Installation de trois Conseillers Municipaux (élection du 6 février 1887).

  • MM. Grandfils, Pinard, Goulancourt,
  • Aimé Foucault (Maire), M. Fleury (2e adjoint),

20 mai 1888 - Installation du conseil municipal issu de l'élection des 6 et 13 mai 1888
             Le Conseil compte désormais 23 membres.

  • MM. David, Foucault, Sérée, Quenet, Ledru, Bivort, Cappe, Gellerat, Grandfils, Sarazin, Chameroy, Blain, Gilbert, Piat, Buret, Maison, Deloison, Pierson, Carville, Dufresne, Gaume, Caron, Chauvette (élus dans cet ordre).
  • Alphonse Ledru (Maire), Emile Cappe (1e adjoint), M. Dufresne (2e adjoint).

15 mai 1892 - Installation du conseil municipal issu de l'élection des 1e et 8 mai 1892.

  • MM. Serée, Deloison, Mimerel, Buret, Trilhe, Gaumard, Maison, Bivort, Gilbert, Grolleau, Finaly, de Casteran, Lachèvre, Caron, Chameroy, Foucault, Tillard, Sarazin, Soulette de Lesbat, Lavezzari (élus dans cet ordre).
  • Alphonse Ledru (Maire), Charles Drevet (1e adjoint), M. Dufresne (2e adjoint).

28 septembre 1892 - Élection du Maire et des adjoints après la démission de MM. Ledru, Drevet et Dufresne.
           M. Ledru restera conseiller municipal.

  • Charles Drevet (Maire), M. Trihle (1e adjoint), M. Dufresne (2e adjoint).

17 mai 1896 - Installation du conseil municipal issu de l'élection des 3 et 10 mai 1896.

  • MM. Chameroy, Deloison, Serée, Foucault, Gaumard, Trilhe, Mimerel, Grolleau, Chabrol, de Casteran, Tillard, Sarazin, Maury, Salles, Jouenne, Limozin, Gilbert, Fautrat, Devers (élus dans cet ordre).
  • Charles Drevet (Maire), M. Botty (1e adjoint), M. Dufresne (2e adjoint).

20 mai 1900 - Installation du conseil municipal issu de l'élection des 6 et 13 mai 1900.

  • MM. Chabrol, Chameroy, Constant-Bernard, de Casteran, Deloison, Deslandres, Foucault, Gaumard, Gilbert, Grolleau, Jouenne, Laroche, Le Clerc de Pulligny, Martin, Mathieu-Desroches, Mimerel, Robida, Salles, Serée, Villette (conseillers municipaux).
    MM. Chameroy et Foucault, démissionnaires en septembre 1901, n'assistent qu'à un conseil municipal. Ils ne sont pas remplacés.
  • Charles Drevet (Maire), M. Botty (1e adjoint), M. Dufresne (2e adjoint).

15 mai 1904 - Installation du conseil municipal issu de l'élection des 1er et 8 mai 1904.

  • MM. Chabrol, Deslandres, Comerre, Gaumard, de Lacour, Grolleau, Laroche, E. Martin, Mathieu-Desroches, Pain, Raffegeau, Robida, Salles, Sauvalle, Serée, Villette, Chain, Hervey-Picard, Martineau (conseillers municipaux).
  • G. de Casteran  (Maire), A. Mollet (1e adjoint), A. Labbé (2e adjoint).

17 mars 1907 - Election partielle.

17 mai 1908 - Installation du conseil municipal issu de l'élection des 3 et 10 mai 1908.

  • MM. Barrault, de Plunkett, Boucheron, Fautrat, Cluzel, de Casteran, Fournez, Rouveirolly, Martinot, Chain, Bonnefond, Faucheux, Saulnier, Dubourdonné, Delmas, Moine, Rouffie, Touchebeuf, Morère (conseillers municipaux).
  • G.Rouvier (Maire), A. Mollet (1e adjoint), M. Roger (2e adjoint).

26 Juillet 1909 - Élection des deux adjoints après la démission de MM. Mollet et Roger.
           MM. Mollet et Roger restent conseillers municipaux.

  • J. Barrault (1e adjoint), C. Saulnier (2e adjoint).

12 mai 1912 - Installation du conseil municipal issu de l'élection du 5 mai 1912.

  • MM. Mignot, Rouveirolly, Fourriez, Clauzel, Touchebeuf, de Plunkett, Lachaud, F. Larcher, Bonnefond, Martinot, Moine, Dénariez, Paye, L. Schott, Delmas, Dumenil, Tabart, André Delcamp, Roger, Henri Frilay (conseillers municipaux).
  • G. Rouvier (Maire), J. Barrault (1e adjoint), C. Saulnier (2e adjoint).

Le calendrier électoral normal, prévoyant des élections municipales en 1916 pour renouveler les conseils municipaux élus en 1912 fut interrompu par la Première Guerre mondiale. Un nouveau calendrier électoral fut défini après l’armistice par le gouvernement Georges Clemenceau.

à suivre...

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